Patrick Kasparian

Avocat à la cour, Maître de conférences et Docteur en droit

Accompagnement Start-up | Droit des sociétés | M&A | Contentieux d’affaires

Droit des sociétés

Le cabinet accompagne les entreprises sur tous les aspects relatifs à la gouvernance, à la réorganisation de groupes, aux montages sociétaires et contractuels.

M&A

Les opérations de fusions-acquisitions, quelle que soit la taille d’une entreprise, sont de nature très variées : levée de fonds, cession de participation/contrôle, entrée en bourse, transmission d’entreprise. Le cabinet intervient régulièrement sur ce type d’opération.

Organismes à but non lucratif

Le cabinet a développé un savoir-faire spécifique en matière d’organismes à but non lucratif.
Autres domaines
Financement, Propriété intellectuelle, Droit immobilier/Baux commerciaux, Arbitrage interne et international, Droit pénal des affaires, Droit social, Droit fiscal, Droit des étrangers.
Contentieux d’affaires
Une approche spécifique à chaque affaire est privilégiée afin d’élaborer la stratégie adéquate en fonction des objectifs recherchés et des solutions envisageables (amiables et/ou contentieuses).

Patrick Kasparian

Docteur en droit et Avocat à la cour, a prêté serment auprès du Barreau de Beyrouth en 2005 et auprès du Barreau de Paris en 2013. Il est également Maître de conférences en droit à l’université de Reims. Il est trilingue (français, anglais, arabe).

Patrick Kasparian est titulaire d’un Doctorat en Droit de l’Université Paris II Panthéon-Assas (mention Très honorable, avec les félicitations du jury, summa cum laude). Sa thèse, dirigée par le Professeur Hervé Synvet, a porté sur le “Contrôle conjoint” et a été publiée aux éditions Joly, collection Pratique des affaires.

Il conseille et assiste régulièrement des entreprises et des particuliers sur des problématiques relevant du droit des sociétés et du droit commercial. Il intervient régulièrement en contentieux d’affaires concernant les conflits entre associés, la gouvernance, la responsabilité des dirigeants, les litiges post-acquisition et les contrats commerciaux. Aussi, il a développé une expertise en matière de Fusions-Acquisitions, Joint Ventures et OSBL (organismes à but non lucratif).

Il a rédigé de nombreuses contributions parues dans des ouvrages et revues de renom concernant la Blockchain, les smart contracts, le contrôle des entreprises, la stratégie d’entreprise, les dirigeants sociaux et les droits des associés.

Il dispense des cours magistraux en Droit des sociétés et en Droit des contrats, ainsi que des séminaires relatifs à la Blockchain. De 2016 à 2020, il a assuré les fonctions de Directeur adjoint du CEJESCO (Centre de recherches de droit privé de l’Université de Reims).

Patrick Kasparian est membre de l’AFDD (Association Française des Docteurs en Droit), l’AFAJA (Association Française des Avocats et Juristes Arméniens) et l’AJFE (Association des Anciens de Jamhour en France et en Europe).

Accompagnement aux start-ups

Notre cabinet maîtrise l’univers des start-ups et comprend les préoccupations et l’état d’esprit des entrepreneurs, dans le cadre des défis technologiques, environnementaux et sociaux actuels.

Nous proposons un accompagnement sur mesure et adapté aux fondateurs de start-ups dans toutes ses phases d’évolution : Seed stage (love money), Early stage (démarrage), Growth stage (fund raising) & Exit.

Le cabinet propose des packages annuels sur mesure aux start-up en phase de création.

N

Constitution de l’entreprise : conseil relatif au choix de structure (type de société, statut fiscal/social du dirigeant, montage adéquat), création de la structure, mise en place des protections française, européenne et/ou internationale en matière de Propriété intellectuelle (marques, brevets, etc.)

N

Rédaction de contrats-types, CGV et/ou Smart contrats sur Blockchain : intégration de variantes aux modèles permettant une adaptabilité à chaque opération spécifique

N

Accompagnement/suivi annuel : audit de contrats commerciaux courants (clients, fournisseurs et partenaires), gestion de la phase précontentieuse, opérations sociétaires habituelles (approbation des comptes, rapport de gestion, conventions réglementées, gestion du personnel, etc.)

N

Levée de fonds : analyse des opportunités en fonction du type d’investissement (Business angel, Crowdfunding, Venture capital, Capital-risque, etc.), audit/négociation du montage d’investissement envisagé, due diligence croisée, mise en place d’une stratégie d’évolution/de sortie

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horaires d’ouverture

Lundi-Vendredi – 9:30 – 19:00

Samedi, Dimanche – Fermé

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19 rue de la paix, 75002 Paris
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